Mentions Légales

Identification de la société :

Raison sociale : SARL Dumont, Dorland & Clauzel

Statut juridique et capital social : SARL au capital de 1 200 000€

Responsable : SARL Dumont, Dorland & Clauzel

Siège social : Lieu-dit la tuiliere

Pays : FRANCE

E-mail : contact[@]vignes-secretes.com

TVA intra-communautaire : FR54829397447

Siret : 82939744700014

IDU Adelphe: FR298497_01NEOO

Hébergeur du site :

OVH

2 rue Kellermann 59 100 Roubaix

Directeur de publication : SARL Dumont, Dorland & Clauzel

SARL DUMONT, DORLAND & CLAUZEL

Droit applicable en cas de litige :

Toutes les informations contenues dans ce site sont non contractuelles SARL DUMONT, DORLAND & CLAUZEL se réserve le droit de les modifier à tout moment. En cas de litige, le droit applicable sera le droit français et tout différend n’ayant pu trouver une issue transactionnelle sera porté devant les tribunaux compétents de Libourne.

Propriété Intellectuelle :

La structure générale, les textes, images animées ou non, les savoir-faire, les marques, noms commerciaux et logos, ainsi que tout autre élément composant ce site sont la propriété exclusive de la société SARL DUMONT, DORLAND & CLAUZEL. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la société SARL DUMONT, DORLAND & CLAUZEL est donc interdite. Dans l’hypothèse où vous souhaiteriez utiliser un des contenus du site (texte, image…), vous devez obtenir l’autorisation expresse, préalable et écrite de la société SARL DUMONT, DORLAND & CLAUZEL en envoyant un mail. Le défaut d’autorisation expresse constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Protection des données personnelles :

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